Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CAVE CHEZ XAVIER
M. XAVIER FAURE

Numéro de dépôt :
4167941
Date de dépôt :
25/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2025
LA CAVE CHEZ XAVIER de XAVIER FAURE

Présentation de la marque LA CAVE CHEZ XAVIER

Déposée par voie électronique le 25 mars 2015 par monsieur XAVIER FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CAVE CHEZ XAVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est monsieur XAVIER FAURE domicilié(e) ROUTE DE MIREPOIX - 09100 - PAMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. XAVIER FAURE domicilié(e) ROUTE DE MIREPOIX - 09100 - PAMIERS - France.

La marque LA CAVE CHEZ XAVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVE CHEZ XAVIER arrivera à expiration en date du 25 mars 2025.


M. XAVIER FAURE - ROUTE DE MIREPOIX - 09100 - PAMIERS - France


M. XAVIER FAURE - ROUTE DE MIREPOIX - 09100 - PAMIERS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.