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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) XAVIER ET CAROLINE PERROMAT DOMAINES
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FERBOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERBOS
SAS XAVIER ET CAROLINE PERROMAT DOMAINES, SAS

Numéro de dépôt :
4070541
Date de dépôt :
20/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2024
FERBOS de XAVIER ET CAROLINE PERROMAT DOMAINES

Présentation de la marque FERBOS

Déposée par voie électronique le 20 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XAVIER ET CAROLINE PERROMAT DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERBOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XAVIER ET CAROLINE PERROMAT DOMAINES domicilié(e) CHATEAU DE CERONS, 1 LATOUR - 33720 - CERONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 119 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS XAVIER ET CAROLINE PERROMAT DOMAINES, M. XAVIER PERROMAT domicilié(e) CHATEAU DE CERONS, 1 LATOUR - 33720 - CERONS - France.

La marque FERBOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERBOS est expirée depuis le 20 février 2024.

XAVIER ET CAROLINE PERROMAT DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , COUCHER DE SOLEIL


SAS XAVIER ET CAROLINE PERROMAT DOMAINES, SAS - CHATEAU DE CERONS, 1 LATOUR - 33720 - CERONS - France - SIREN 751119942


SAS XAVIER ET CAROLINE PERROMAT DOMAINES, M. XAVIER PERROMAT - CHATEAU DE CERONS, 1 LATOUR - 33720 - CERONS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Vins.