Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU PETIT FER A CHEVAL
Xavier DENAMUR

Numéro de dépôt :
96604727
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque AU PETIT FER A CHEVAL

Déposée le 8 janvier 1996 par la société Xavier DENAMUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AU PETIT FER A CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la société Xavier DENAMUR domicilié(e) RETHEL (Ardennes), demeurant à PARIS 4ème, 30 rue Vieille du Temple - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 237 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Albert MARUANI BEYARD Avocat à la Cour - France.

La marque AU PETIT FER A CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU PETIT FER A CHEVAL est expirée depuis le 8 janvier 2006.

Xavier DENAMUR a également déposé les autres marques suivantes : LA CHAISE AU PLAFOND , LENINE BAR , FFTP:// , ETOILE MANQUANTE , CAFEINE


Xavier DENAMUR - RETHEL (Ardennes), demeurant à PARIS 4ème, 30 rue Vieille du Temple - France - SIREN 353237951


Maître Albert MARUANI BEYARD Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Revues, magazines, magazines d'intervention artistique, journaux Edition de livres et de revues Restauration - bar - brasserie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.