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Marques déposées par monsieur XAVIER DELAVEAU
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MOSAIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOSAIC
M. XAVIER DELAVEAU, Agissant pour le compte de la société "MOSAIC SASU" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4207007
Date de dépôt :
03/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2025
MOSAIC de XAVIER DELAVEAU

Présentation de la marque MOSAIC

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2015 par monsieur XAVIER DELAVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOSAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est monsieur XAVIER DELAVEAU domicilié(e) 47 Place du Millénaire - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. XAVIER DELAVEAU domicilié(e) 47 Place du Millénaire - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque MOSAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207007.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIC arrivera à expiration en date du 3 septembre 2025.


M. XAVIER DELAVEAU, Agissant pour le compte de la société "MOSAIC SASU" en cours de formation - 47 Place du Millénaire - 34000 - MONTPELLIER - France


M. XAVIER DELAVEAU - 47 Place du Millénaire - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; informations en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; analyse de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; services de recherche et consultations en matière d'élaboration de documentation scientifique ou technique destinée aux entreprises du secteur de l'aéronautique ; expertises techniques d'aéronefs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; installation de logiciels ; conception et développement de bases de données ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de recherche et développement de nouveaux produits pour l'industrie aéronautique.