Marque enregistrée - Marque en vigueur

Escarboeuf
M. Xavier Acquaviva

Numéro de dépôt :
4026317
Date de dépôt :
11/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2023
Escarboeuf de Xavier Acquaviva

Présentation de la marque Escarboeuf

Déposée par voie électronique le 11 août 2013 par monsieur Xavier Acquaviva auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Escarboeuf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur Xavier Acquaviva domicilié(e) Orto Simonetta, Quartier Monserato - 20200 - BASTIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier Acquaviva domicilié(e) Orto Simonetta, Quartier Monserato - 20200 - BASTIA - France.

La marque Escarboeuf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Escarboeuf arrivera à expiration en date du 11 août 2023.

Xavier Acquaviva a également déposé les autres marques suivantes : NO MARK


M. Xavier Acquaviva - Orto Simonetta, Quartier Monserato - 20200 - BASTIA - France


M. Xavier Acquaviva - Orto Simonetta, Quartier Monserato - 20200 - BASTIA - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.