Déposée le 11 décembre 2000 par la société X COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUAL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-04 du 26 janvier 2001.
Le déposant est la société X COMPANY domicilié(e) MECATWIN, 4, rue Pasteur, 45200 MONTARGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 271 173 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, X COMPANY - France.
La marque DUAL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
X COMPANY - MECATWIN, 4, rue Pasteur, 45200 MONTARGIS - France - SIREN 412271173
X COMPANY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04
Parties constitutives de moteur, à savoir : pot d'échappement - carburateurs - mécanismes de distribution - mécanisme de transmission. Parties constitutives des véhicules, à savoir : éléments de châssis, amortisseurs, indicateurs de direction, mécanisme de directions, freins. Parties constitutives d'appareils électroménager à savoir : four - hotte - mécanisme de ventilation - réfrigérateur - chauffage - éclairage - sanitaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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