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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) X'COM
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MISSION ECONOMIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISSION ECONOMIQUE
X'COM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1731483
Date de dépôt :
11/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1998

Présentation de la marque MISSION ECONOMIQUE

Déposée le 11 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) X'COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISSION ECONOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) X'COM domicilié(e) 18, place de la Madeleine, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS - France.

La marque MISSION ECONOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISSION ECONOMIQUE est expirée depuis le 11 mai 1998.

X'COM a également déposé les autres marques suivantes : MISSION HUMANITAIRE , MED-IT , MISSION D'ENTREPRISE , MISSION POUR L'EUROPE , MISSION TECHNOLOGIQUE , X MILL PROMOTION DES VENTES EN BOULANGERIE


X'COM, Société anonyme - 18, place de la Madeleine, 75008 PARIS - France


PROPI CONSEILS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;articles pour reliures;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Dressage d'animaux.spectacles.Agences pour artistes. Location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.