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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOONOZ
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OrthoSens
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OrthoSens
WOONOZ, SAS

Numéro de dépôt :
4224380
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2025
OrthoSens de WOONOZ

Présentation de la marque OrthoSens

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOONOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OrthoSens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WOONOZ domicilié(e) 6 avenue Sidoine-Apollinaire - 69009 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 528 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WOONOZ, M. Pascal HOSTACHY domicilié(e) 6 avenue Sidoine-Apollinaire - 69009 - Lyon - France.

La marque OrthoSens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OrthoSens arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.

WOONOZ a également déposé les autres marques suivantes : V VOLTAIRE , Stade de l'écrit , Baromètre Voltaire , CERTIFICATION VOLTAIRE , Test Albert , Certificat Maurice , WOOZON , Baromètre David , Observatoire Albert , Baromètre Maurice


WOONOZ, SAS - 6 avenue Sidoine-Apollinaire - 69009 - Lyon - France - SIREN 484528799


WOONOZ, M. Pascal HOSTACHY - 6 avenue Sidoine-Apollinaire - 69009 - Lyon - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; optimisation du trafic pour les sites web ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.