Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vert terroir
Woodsys, SAS

Numéro de dépôt :
3581989
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/06/2018
Vert terroir de Woodsys

Présentation de la marque Vert terroir

Déposée le 13 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Woodsys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Vert terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-29 du 18 juillet 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Woodsys domicilié(e) 192, avenue du Haut Lévêque - 33600 - PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Woodsys, SAS domicilié(e) 192, avenue du Haut Lévêque - 33600 - PESSAC - France.

La marque Vert terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3581989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vert terroir est expirée depuis le 13 juin 2018.

Woodsys a également déposé les autres marques suivantes : MOBIWATT , MOBILUM , ART AVENUE , La boutique interactive , SMART CITY NETWORK , Lumière et Environnement , City visual , ENERGITEL , Gascogna Terra , Gascogna


Woodsys, SAS - 192, avenue du Haut Lévêque - 33600 - PESSAC - France


Woodsys, SAS - 192, avenue du Haut Lévêque - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 10 juin 2009 - Rejet partiel n°499415 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Parfum, cosmétique, huiles essentielles.

Gelées, confitures.

Café, cacao.

Boissons non alcoolisées.

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Restauration, hôtellerie. Exploitation de camping, d'hôtel, de maison d'hôte, de lieux de vacance (hébergement).