Déposée par voie électronique le 3 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WOOD DEVELOPMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ATELIER DE LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WOOD DEVELOPMENT domicilié(e) 1 BIS AVENUE DE L'EUROPE - 59223 - RONCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 339 142 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WOOD DEVELOPMENT domicilié(e) 1 BIS AVENUE DE L'EUROPE - 59223 - RONCQ - France.
La marque ATELIER DE LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WOOD DEVELOPMENT, SARL - 1 BIS AVENUE DE L'EUROPE - 59223 - RONCQ - France - SIREN 480339142
WOOD DEVELOPMENT - 1 BIS AVENUE DE L'EUROPE - 59223 - RONCQ - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ;
Bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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