Marque enregistrée - Marque en vigueur

GESTES DE SOINS
WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3829154
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2021
GESTES DE SOINS de WOLTERS KLUWER FRANCE

Présentation de la marque GESTES DE SOINS

Déposée le 6 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GESTES DE SOINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE domicilié(e) 1 Rue Eugène et Armand Peugeot - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 081 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque GESTES DE SOINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESTES DE SOINS arrivera à expiration en date du 6 mai 2021.

WOLTERS KLUWER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : D.D.M. , LIBRAIRIE SANTE , VIDEOREDAC , NOUV. DERMATOL , TROPHÉE FRAGONARD , COMPRENDRE VOTRE SANTÉ , L'INFIRMIERE LIBERALE MAGAZINE , espace infirmier .com , PHARMAVET OFFICINE , La Semaine Vétérinaire


WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 1 Rue Eugène et Armand Peugeot - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 480081306


ATMARK - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 14 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616576 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-14

Inscription le 6 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660412 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06

Livres et publications électroniques, téléchargeables ou non ; bases de données électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement pour le traitement de l'information ;

Produits de l'imprimerie ; livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, lettres d'information ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;

Edition et publication de textes, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle.