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Marques déposées par monsieur WILS Jean François
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BRASSEURS OCCITANS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRASSEURS OCCITANS
M. WILS Jean François, Agissant pour le compte de la société Brasseurs Occitans en cours de formation

Numéro de dépôt :
4315504
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/11/2026
BRASSEURS OCCITANS de WILS Jean François

Présentation de la marque BRASSEURS OCCITANS

Déposée le 18 novembre 2016 par monsieur WILS Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BRASSEURS OCCITANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur WILS Jean François domicilié(e) 5 rue des granges - 63540 - ROMAGNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. WILS Jean François domicilié(e) 5 RUE des Granges - 63540 - ROMAGNAT - France.

La marque BRASSEURS OCCITANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSEURS OCCITANS arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.


M. WILS Jean François, Agissant pour le compte de la société Brasseurs Occitans en cours de formation - 5 rue des granges - 63540 - ROMAGNAT - France


M. WILS Jean François - 5 RUE des Granges - 63540 - ROMAGNAT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins à indication géographique protégée Pays d'Oc.