WILO SALMSON FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4341243
Date de dépôt :
27/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2027
Présentation de la marque Salmson IF Module +
Déposée par voie électronique le 27 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILO SALMSON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Salmson IF Module + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-12 du 24 mars 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WILO SALMSON FRANCE domicilié(e) 53, boulevard de la République - 78400 - Chatou - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 615 900 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Mme. Emmanuelle TEVENIN domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - Paris - France.
La marque Salmson IF Module + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WILO SALMSON FRANCE, Société par actions simplifiée - 53, boulevard de la République - 78400 - Chatou - France - SIREN 410615900
HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Mme. Emmanuelle TEVENIN - 137, rue de l'Université - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Appareils électriques et électroniques de contrôle, de commutation, de mesure, de commande, de signalisation, de surveillance et de réglage, pour circulateurs dans les installations de chauffage et de climatisation ; appareils et équipements électriques et électroniques pour la commande à distance de circulateurs dans les installations de chauffage et de climatisation ; appareils de signalisation pour circulateurs dans les installations de chauffage et de climatisation ; contrôleurs (régulateurs) pour circulateurs dans les installations de chauffage et de climatisation ; modules électroniques pour circulateurs dans les installations de chauffage et de climatisation ; appareils et instruments de télécommande pour circulateurs dans les installations de chauffage et de climatisation ; supports contenant des données, se rapportant à des circulateurs dans les installations de chauffage et de climatisation ; logiciels informatiques, se rapportant à des circulateurs dans les installations de chauffage et de climatisation.
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