AQUASON
Présentation de la marque AQUASON
Déposée le 16 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILO SALMSON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUASON arrivera à expiration en date du 16 février 2026.
WILO SALMSON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 novembre 1996 - Retrait partiel n°209402 - Publication au BOPI 1996-11-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37
Renouvellement avec limitation le 17 janvier 2006 n°2305424 - Publication au BOPI 2006-01-17
Inscription le 12 mars 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°366830 - Publication au BOPI 2003-03-12
Inscription le 26 novembre 1996 - Retrait partiel n°209402 - Publication au BOPI 1996-11-26
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-52
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Inscription le 24 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°662287 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-24
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2015 n°2602821 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-24