Déposée le 25 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM SAURIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SAVEURS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM SAURIN domicilié(e) 65 Bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 401 965 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) 270 BOULEVARD CLEMENCEAU - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque SAVEURS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WILLIAM SAURIN, Société par Actions Simplifiée - 65 Bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 342401965
CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - 270 BOULEVARD CLEMENCEAU - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Inscription le 31 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705373 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31
Inscription le 21 août 2017 - Concession de licence n°706512 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°729513 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16
Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°729524 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16
Salades à base de légumes, de fruits, de viande, de poisson, de charcuterie, de fromages ; salade de crudités ; mélanges de salade vertes ; fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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