Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OUARZAZATE
WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92442942
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2012

Présentation de la marque OUARZAZATE

Déposée le 24 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUARZAZATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2, rue Banlin,33310 LORMONT (dossier no 2229759) - 33310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 Euros domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2229759) - 92593 - France.

La marque OUARZAZATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OUARZAZATE est expirée depuis le 24 novembre 2012.

WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI


WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN, Société anonyme - 2, rue Banlin,33310 LORMONT (dossier no 2229759) - 33310 - France - SIREN 459201844


NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 Euros - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2229759) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2002 n°2229759 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Inscription le 17 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361622 - Publication au BOPI 2002-12-17

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 17 décembre 2002 - Changement de dénomination n°361624 - Publication au BOPI 2002-12-17

Inscription le 17 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361623 - Publication au BOPI 2002-12-17

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons