MALESAN NOBLE CUVEE
Présentation de la marque MALESAN NOBLE CUVEE
Déposée le 17 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MALESAN NOBLE CUVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MALESAN NOBLE CUVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALESAN NOBLE CUVEE est expirée depuis le 17 octobre 2010.
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47