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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN
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LA BASTIDE D'ESTAVIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASTIDE D'ESTAVIALE
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3069256
Date de dépôt :
06/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2010

Présentation de la marque LA BASTIDE D'ESTAVIALE

Déposée le 6 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BASTIDE D'ESTAVIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2, rue Banlin, 33310 LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LA BASTIDE D'ESTAVIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE D'ESTAVIALE est expirée depuis le 6 décembre 2010.

WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI , La Croix d'Aramie


WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN (société anonyme) - 2, rue Banlin, 33310 LORMONT - France - SIREN 459201844


NOVAMARK - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.