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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN
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JEAN BEAUVILLON DU PAYS D'OC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN BEAUVILLON DU PAYS D'OC
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3158354
Date de dépôt :
09/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2012
JEAN BEAUVILLON DU PAYS D\'OC de WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN

Présentation de la marque JEAN BEAUVILLON DU PAYS D'OC

Déposée le 9 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN BEAUVILLON DU PAYS D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2, rue Banlin,33310 LORMONT - 33310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque JEAN BEAUVILLON DU PAYS D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN BEAUVILLON DU PAYS D'OC est expirée depuis le 9 avril 2012.

WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI


WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN (Société anonyme) - 2, rue Banlin,33310 LORMONT - 33310 - France - SIREN 459201844


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Vins de Pays d'Oc.