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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN
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DOMAINE DE SAHARI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAHARI
WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92427221
Date de dépôt :
17/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2012

Présentation de la marque DOMAINE DE SAHARI

Déposée le 17 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE SAHARI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2, rue Banlin,33310 LORMONT (dossier no 2222322) - 33310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 E domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2222322) - 92593 - France.

La marque DOMAINE DE SAHARI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE SAHARI est expirée depuis le 17 juillet 2012.

WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI


WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN, Société Anonyme - 2, rue Banlin,33310 LORMONT (dossier no 2222322) - 33310 - France - SIREN 459201844


NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 E - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2222322) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2002 n°2222322 - Publication au BOPI 2002-06-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181445 - Publication au BOPI 1995-02-06

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Inscription le 22 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532442 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22

Vins d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine De Sahari