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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN
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COMTE NERO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE NERO
WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN (société anonyme) société anonyme

Numéro de dépôt :
1194637
Date de dépôt :
05/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2012

Présentation de la marque COMTE NERO

Déposée le 5 février 1982 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE NERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2 rue Banlin,33310 LORMONT (dossier no 2214297) - 33310 - France et immatriculée sous le numéro RCS B45 920 184 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2214297) - 92593 - France.

La marque COMTE NERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE NERO est expirée depuis le 5 février 2012.

WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI , La Croix d'Aramie


WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN (société anonyme) société anonyme - 2 rue Banlin,33310 LORMONT (dossier no 2214297) - 33310 - France - SIREN B459201844


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2214297) - 92593 - France


Renouvellement avec limitation le 28 janvier 2002 n°2000985 - Publication au BOPI 2002-01-28

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2002 n°2214297 - Publication au BOPI 2002-01-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181445 - Publication au BOPI 1995-02-06

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription - Transmission de propriété n°43457 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.