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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL
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FONTIGNY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONTIGNY
WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1616033
Date de dépôt :
19/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2020

Présentation de la marque FONTIGNY

Déposée le 19 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONTIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL domicilié(e) Rue Banlin - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, Direction Juridique domicilié(e) 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque FONTIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FONTIGNY est expirée depuis le 19 septembre 2020.

WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PITT and SON , CLUB 7 , BACK GAMMON , ENTREPOTS POYENNE , L'EUROPEENNE DE MARQUES DISTRIBUTEURS E.M.D. , PITTERSON , PITTERSON , NEW FLIGHT , DOMAINE DES TAISSOUNIERES , CARLINI


WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - Rue Banlin - 33310 - LORMONT - France - SIREN 459201844


WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, Direction Juridique - 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181445 - Publication au BOPI 1995-02-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Renouvellement sans limitation le 24 août 2000 n°2180762 - Publication au BOPI 2000-08-24

Inscription le 2 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425293 - Publication au BOPI 2006-01-02

Inscription le 19 septembre 2000 - Changement de dénomination n°307744 - Publication au BOPI 2000-09-19

Inscription le 1 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°306728 - Publication au BOPI 2000-09-01

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2010 n°2445558 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 27 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651927 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-27

Inscription le 8 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°690664 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08

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