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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL
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DUC CHARLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC CHARLES
WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3096385
Date de dépôt :
20/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2021

Présentation de la marque DUC CHARLES

Déposée le 20 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL domicilié(e) Rue Banlin - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, Direction Juridique domicilié(e) 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque DUC CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC CHARLES est expirée depuis le 20 avril 2021.

WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PITT and SON , CLUB 7 , BACK GAMMON , ENTREPOTS POYENNE , L'EUROPEENNE DE MARQUES DISTRIBUTEURS E.M.D. , PITTERSON , PITTERSON , NEW FLIGHT , DOMAINE DES TAISSOUNIERES , CARLINI


WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - Rue Banlin - 33310 - LORMONT - France - SIREN 459201844


WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, Direction Juridique - 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Inscription le 2 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425293 - Publication au BOPI 2006-01-02

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2011 n°2469198 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Inscription le 27 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651927 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-27

Inscription le 8 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°690664 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08

Spiritueux.