Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TAISSOUNIERES
WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
93468879
Date de dépôt :
18/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2003

Présentation de la marque DOMAINE DES TAISSOUNIERES

Déposée le 18 mai 1993 par la société WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES TAISSOUNIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la société WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL domicilié(e) Rue de Banlin, 33310 LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 911 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque DOMAINE DES TAISSOUNIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TAISSOUNIERES est expirée depuis le 18 mai 2003.

WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PITT and SON , CLUB 7 , LES CRUS DE L'INNOVATION , BACK GAMMON , ENTREPOTS POYENNE , L'EUROPEENNE DE MARQUES DISTRIBUTEURS E.M.D. , PITTERSON , PITTERSON , NEW FLIGHT , CARLINI


WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL - Rue de Banlin, 33310 LORMONT - France - SIREN 343911780


CABINET PORTE - France


Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181445 - Publication au BOPI 1995-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES TAISSOUNIERES