DOMAINE DES TAISSOUNIERES
Présentation de la marque DOMAINE DES TAISSOUNIERES
Déposée le 18 mai 1993 par la société WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES TAISSOUNIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES TAISSOUNIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TAISSOUNIERES est expirée depuis le 18 mai 2003.
WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181445 - Publication au BOPI 1995-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43
Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26