Marque enregistrée - Marque en vigueur

Espaces Beltoise
Monsieur william Beltoise

Numéro de dépôt :
4620747
Date de dépôt :
04/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2030
Espaces Beltoise de william Beltoise

Présentation de la marque Espaces Beltoise

Déposée par voie électronique le 4 février 2020 par monsieur william Beltoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Espaces Beltoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est monsieur william Beltoise domicilié(e) 46 rue Charles Nunguesser - 94290 - villeneuve le roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur william beltoise domicilié(e) 46 rue Charles Nunguesser - 94290 - villeneuve le roi - France.

La marque Espaces Beltoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espaces Beltoise arrivera à expiration en date du 4 février 2030.


Monsieur william Beltoise - 46 rue Charles Nunguesser - 94290 - villeneuve le roi - France


Monsieur william beltoise - 46 rue Charles Nunguesser - 94290 - villeneuve le roi - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

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