LE BON COMMERCE
Présentation de la marque LE BON COMMERCE
Déposée par voie électronique le 28 novembre 2015 par monsieur Wilfried BODARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BON COMMERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE BON COMMERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON COMMERCE arrivera à expiration en date du 28 novembre 2025.
Wilfried BODARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11