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Marques déposées par WIBAULT épouse GACHET Danielle
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DECOPATCHS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOPATCHS
WIBAULT épouse GACHET Danielle

Numéro de dépôt :
1432813
Date de dépôt :
29/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1997

Présentation de la marque DECOPATCHS

Déposée le 29 octobre 1987 par WIBAULT épouse GACHET Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOPATCHS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est WIBAULT épouse GACHET Danielle, domicilié(e) 9, rue des Mésanges, 94450 LIMEIL-BREVANNES. - France.

La marque DECOPATCHS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOPATCHS est expirée depuis le 29 octobre 1997.


WIBAULT épouse GACHET Danielle - 9, rue des Mésanges, 94450 LIMEIL-BREVANNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Tentures murales en matières textiles, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes: couvertures de lit et de table.