Marque enregistrée - Marque en vigueur

DSS DYNAMIC SHOOTING SYSTEM JUSTITIA OMNIUM EST AEQUALIS MANIBUS
M. WHITFIELD GEORGES

Numéro de dépôt :
4242094
Date de dépôt :
20/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/01/2026
DSS DYNAMIC SHOOTING SYSTEM JUSTITIA OMNIUM EST AEQUALIS MANIBUS de WHITFIELD GEORGES

Présentation de la marque DSS DYNAMIC SHOOTING SYSTEM JUSTITIA OMNIUM EST AEQUALIS MANIBUS

Déposée le 20 janvier 2016 par monsieur WHITFIELD GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DSS DYNAMIC SHOOTING SYSTEM JUSTITIA OMNIUM EST AEQUALIS MANIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur WHITFIELD GEORGES domicilié(e) LES ESCAUTS - 12200 - SANVENSA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. WHITFIELD GEORGES domicilié(e) LES ESCAUTS - 12200 - SANVENSA - France.

La marque DSS DYNAMIC SHOOTING SYSTEM JUSTITIA OMNIUM EST AEQUALIS MANIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242094.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DSS DYNAMIC SHOOTING SYSTEM JUSTITIA OMNIUM EST AEQUALIS MANIBUS arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.

WHITFIELD GEORGES a également déposé les autres marques suivantes : DSS/STD FRANCE DYNAMIC SHOOTING SYSTEM SYSTEME DE TIR DYNAMIQUE


M. WHITFIELD GEORGES - LES ESCAUTS - 12200 - SANVENSA - France


M. WHITFIELD GEORGES - LES ESCAUTS - 12200 - SANVENSA - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Armes à feu ; munitions et projectiles ;

Éducation ; formation.