Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEXAFLON
WESTAFLEX-BATIMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94523874
Date de dépôt :
09/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2014

Présentation de la marque FLEXAFLON

Déposée le 9 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WESTAFLEX-BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEXAFLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WESTAFLEX-BATIMENT domicilié(e) 330, rue des Trois Pierres,59200 TOURCOING (dossier no 2255423) - 59200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 431 377 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 Paris (dossier no 2255423) - 75008 - France.

La marque FLEXAFLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEXAFLON est expirée depuis le 9 juin 2014.

WESTAFLEX-BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : DOMINOX , TUBALU-DP , CALOWEST , VENTALU-GAZ , GALVAFLEX , ULTRAFLEX , PHONIWEST , CALORINOX , LISTUBE , WESTAFRANCE


WESTAFLEX-BATIMENT, Société par Actions Simplifiée - 330, rue des Trois Pierres,59200 TOURCOING (dossier no 2255423) - 59200 - France - SIREN 382431377


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 Paris (dossier no 2255423) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2003 n°2255423 - Publication au BOPI 2003-12-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 20 avril 2004 - Changement de nature juridique n°391102 - Publication au BOPI 2004-04-20

Inscription le 28 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179063 - Publication au BOPI 1994-11-28

Inscription le 18 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178720 - Publication au BOPI 1994-11-18

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Tuyaux et tubes métalliques; tuyaux et tubes métalliques flexibles; raccords, manchons, tés, colliers, brides, coudes de tubes et tuyaux métalliques; cheminées et tuyaux de cheminées métalliques; capuchons de cheminées métalliques; plaques coupe-feu métalliques; entretoises métalliques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; tubes de chaudières.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux et tubes non métalliques; tuyaux et tubes non métalliques flexibles; raccords, manchons, tés, colliers, brides, coudes de tubes et tuyaux non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.