Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCEA
WESER, S.A.

Numéro de dépôt :
4031583
Date de dépôt :
10/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/09/2023
ACCEA de WESER

Présentation de la marque ACCEA

Déposée le 10 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) WESER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WESER domicilié(e) 1 route de Cléré - 37130 - MAZIERES-DE-TOURAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 801 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WESER, M. LAMOUILLE Alain domicilié(e) 1 route de Cléré - 37130 - MAZIERES-DE-TOURAINE - France.

La marque ACCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCEA est expirée depuis le 10 septembre 2023.

WESER a également déposé les autres marques suivantes : WESER , DALLE ARCHITECTURA , WESER , OPTIPOSE , (Marque figurative) , PIERTEC , (Marque figurative) , LOOK DE PIERRE LA BOUTIQUE DE LA PIERRE RECONSTITUEE , Système Preciline


WESER, S.A. - 1 route de Cléré - 37130 - MAZIERES-DE-TOURAINE - France - SIREN 654801026


WESER, M. LAMOUILLE Alain - 1 route de Cléré - 37130 - MAZIERES-DE-TOURAINE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.