Déposée le 10 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) WESER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ACCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) WESER domicilié(e) 1 route de Cléré - 37130 - MAZIERES-DE-TOURAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 801 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WESER, M. LAMOUILLE Alain domicilié(e) 1 route de Cléré - 37130 - MAZIERES-DE-TOURAINE - France.
La marque ACCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WESER, S.A. - 1 route de Cléré - 37130 - MAZIERES-DE-TOURAINE - France - SIREN 654801026
WESER, M. LAMOUILLE Alain - 1 route de Cléré - 37130 - MAZIERES-DE-TOURAINE - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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