Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELANCIO-VO
WEIL-BESANCON

Numéro de dépôt :
93492948
Date de dépôt :
19/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2003

Présentation de la marque VELANCIO-VO

Déposée le 19 novembre 1993 par la société WEIL-BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELANCIO-VO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la société WEIL-BESANCON domicilié(e) 33, rue de Chaillot, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 821 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque VELANCIO-VO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492948.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELANCIO-VO est expirée depuis le 19 novembre 2003.

WEIL-BESANCON a également déposé les autres marques suivantes : ON TOP , POLYPLUME , tercot , CARNET DE VOL , 1904 , GIANI BOZZATO , MUSCADE , QUI VIVE , ALENTOUR , LUC SAINT ALBAN


WEIL-BESANCON - 33, rue de Chaillot, 25000 BESANCON - France - SIREN 562821058


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338603 - Publication au BOPI 2002-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

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