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Marques déposées par la société WEIL-BESANCON
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TOUR A TOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR A TOUR
WEIL-BESANCON

Numéro de dépôt :
92431625
Date de dépôt :
25/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2002

Présentation de la marque TOUR A TOUR

Déposée le 25 août 1992 par la société WEIL-BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUR A TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la société WEIL-BESANCON domicilié(e) 33, rue de Chaillot, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 821 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque TOUR A TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR A TOUR est expirée depuis le 25 août 2002.

WEIL-BESANCON a également déposé les autres marques suivantes : ON TOP , POLYPLUME , tercot , CARNET DE VOL , 1904 , GIANI BOZZATO , MUSCADE , QUI VIVE , VELANCIO-VO , ALENTOUR


WEIL-BESANCON - 33, rue de Chaillot, 25000 BESANCON - France - SIREN 562821058


SODEMA - France


Inscription le 3 novembre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°178202 - Publication au BOPI 1994-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

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