Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SPEED LIMIT
WEIL-BESANCON

Numéro de dépôt :
93496156
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SPEED LIMIT

Déposée le 10 décembre 1993 par la société WEIL-BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPEED LIMIT »

Le déposant est la société WEIL-BESANCON domicilié(e) 33, rue de Chaillot, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 821 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque SPEED LIMIT est expirée depuis le 10 décembre 2003.

WEIL-BESANCON a également déposé les autres marques suivantes : ON TOP , POLYPLUME , tercot , CARNET DE VOL , 1904 , GIANI BOZZATO , MUSCADE , QUI VIVE , VELANCIO-VO , ALENTOUR


WEIL-BESANCON - 33, rue de Chaillot, 25000 BESANCON - France - SIREN 562821058


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 3 juin 1994 - RENONCIATION TOTALE n°173111 - Publication au BOPI 1994-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

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