PROCOSSEC
Présentation de la marque PROCOSSEC
Déposée le 7 août 1986 par la société WEBER ET BROUTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCOSSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROCOSSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCOSSEC est expirée depuis le 7 août 2006.
WEBER ET BROUTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 mai 1996 n°2069271 - Publication au BOPI 1996-05-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°320173 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 3 février 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168862 - Publication au BOPI 1994-02-03
Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151805 - Publication au BOPI 1992-11-23