Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROCOSSEC
WEBER ET BROUTIN

Numéro de dépôt :
1366888
Date de dépôt :
07/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2006

Présentation de la marque PROCOSSEC

Déposée le 7 août 1986 par la société WEBER ET BROUTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCOSSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société WEBER ET BROUTIN domicilié(e) Rue de Brie, 77170 SERVON (dossier no 2069271) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 060 325 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2069271) - France.

La marque PROCOSSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCOSSEC est expirée depuis le 7 août 2006.

WEBER ET BROUTIN a également déposé les autres marques suivantes : CIMLISS , PENELOPE , JOINFLEX , TOPRAL , G 105 , RASOPLAST , DEPIGRES , PERSANO PERLA , MILIVER , VERRALIT


WEBER ET BROUTIN - Rue de Brie, 77170 SERVON (dossier no 2069271) - France - SIREN 572060325


CABINET LAVOIX - (dossier no 2069271) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 1996 n°2069271 - Publication au BOPI 1996-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°320173 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 3 février 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168862 - Publication au BOPI 1994-02-03

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151805 - Publication au BOPI 1992-11-23

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;construction transportables non métalliques; monuments non métalliques.