FRANCE MATERIAUX
Présentation de la marque FRANCE MATERIAUX
Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) WEBER ET BROUTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE MATERIAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCE MATERIAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MATERIAUX est expirée depuis le 27 décembre 2001.
WEBER ET BROUTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164648 - Publication au BOPI 1993-11-02
Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164648 - Publication au BOPI 1993-11-02