Marque expirée - Marque en non vigueur

PSM PROTECTION ET SAUVEGARDE DES MONUMENTS
WAYSER Alain

Numéro de dépôt :
96657883
Date de dépôt :
30/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2016

Présentation de la marque PSM PROTECTION ET SAUVEGARDE DES MONUMENTS

Déposée le 30 décembre 1996 par WAYSER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PSM PROTECTION ET SAUVEGARDE DES MONUMENTS »

Le déposant est WAYSER Alain domicilié(e) 21 rue du Bac,75007 PARIS (dossier no 2326723) - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2326723) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PSM PROTECTION ET SAUVEGARDE DES MONUMENTS est expirée depuis le 30 décembre 2016.

WAYSER Alain a également déposé les autres marques suivantes : PROTECT it , LA MAISON DES SOLUTIONS , RENOVGUARD , ANTI MOUSSES GUARD , MhB 2010 , ABRIGUARD , I TAKE CARE OF MY PLANET , GUARD PATRIMOINE , PROTECT GUARD , (Marque figurative)


WAYSER Alain - 21 rue du Bac,75007 PARIS (dossier no 2326723) - 75007 - France


Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2326723) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2006 n°2326723 - Publication au BOPI 2006-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Inscription le 2 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572809 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Inscription le 16 mars 2015 - Concession de licence n°644553 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-16

Traitement de matériaux. Produits hydro-oléofuge pour le bâtiment Produit pour la protection des taches pour la pierre, le béton, la brique, la tuile, le carrelage, le plâtre, le grès

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.