Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROMESS
Numéro de dépôt :
1314968
Date de dépôt :
04/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1995
Présentation de la marque PROMESS
Déposée le 4 juillet 1985 par WAYNTRAUB Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROMESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMESS est expirée depuis le 4 juillet 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49