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Marques déposées par la société étrangère WAVIN B.V
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WAVICEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WAVICEL
WAVIN B.V., société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1636248
Date de dépôt :
02/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/2001

Présentation de la marque WAVICEL

Déposée le 2 janvier 1991 par la société étrangère WAVIN B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WAVICEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère WAVIN B.V domicilié(e) Handellaan 251, ZWOLLE PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque WAVICEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WAVICEL est expirée depuis le 2 janvier 2001.

WAVIN B.V a également déposé les autres marques suivantes : HYDROSTAT , STABIDRAIN , WAVICEL , CLIMASOL , AQUACELL , AQUADUR , PACDRAIN , CLIMASOL , HELI SWING , ASPHADRAIN


WAVIN B.V., société de droit néerlandais - Handellaan 251, ZWOLLE PAYS-BAS - Pays-Bas


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Tuyaux métalliques et pièces de jonction et leurs parties.Tuyaux en plastique et pièces de jonction et leurs parties.Tuyaux non métalliques et pièces de jonction et leurs parties. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux en plastique et pièces de jonction et leurs parties

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.