Marque expirée - Marque en non vigueur

inSIM
WAVECOM Société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
3498957
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2017
inSIM de WAVECOM de droit français

Présentation de la marque inSIM

Déposée le 7 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) WAVECOM de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « inSIM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WAVECOM de droit français domicilié(e) 3 esplanade du Foncet,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 838 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque inSIM est expirée depuis le 7 mai 2017.


WAVECOM Société anonyme de droit français - 3 esplanade du Foncet,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 391838042


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Programmes informatiques ; logiciels ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; logiciels utilisables dans les puces, logiciels utilisables dans les domaines de la finance, des loisirs, du jeu, de la billetterie, des télécommunications, de la fidélité, de l'éducation, de l'identité, du contrôle d'accès, du paiement, de la sécurité, de la santé, de la médecine, des transports, du métrage, du mesurage, des environnements fermés, de la localisation et des technologies de l'information, du stockage de l'information et de données ; logiciels pour puces et lecteurs de cartes à puces ; logiciels permettant d'écrire des programmes pour puces et pour cartes à puce électronique ; appareils et instruments de contrôle, logiciels de contrôle d'accès à un réseau informatique ; logiciels de transmission de données ; logiciel de contrôle ; logiciels outils de développement (environnement logiciel de développement) ; logiciel de commande de fonctionnalités ; progiciels ; logiciels pour le développement d'applications destinées à des appareils de radiocommunication et à tous dispositifs équipés de moyens de radiocommunication ; logiciels de transmission de données ou de communication entre machines, ou entre des machines, des capteurs, des instruments de mesure et des serveurs de données, logiciels de transmission de données ou de communication ; logiciels de programmation d'appareils de radiocommunication, de dispositifs équipé de moyens de radiocommunication ; logiciels de communication avec les réseaux des opérateurs ; logiciels pour système d'exploitation d'ordinateur, pour puces et pour cartes à puces ; programmes et système d'exploitation d'ordinateur, de puces et de cartes à puces, extensions pour systèmes d'ordinateur à savoir extensions intégrant une carte SIM ou une puce pour systèmes d'ordinateur, outils et programmes utilitaires dans le domaine des logiciels d'application pour connexion d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs, de puces et de cartes à puce téléchargeables ; algorithmes (programmes) pour la compression et la décompression de données ; algorithmes (programmes) de codage/décodage matériels informatiques en réseaux ; matériels informatiques à savoir ordinateurs fixes, périphériques d'ordinateurs, lecteurs et/ou programmateurs de cartes SIM et/ou de puces, PDA et logiciels pour créer, faciliter et gérer l'accès à distance et la communication avec des réseaux locaux, des réseaux privés virtuels (VPNs), des réseaux à grandes distances (WANs) et des réseaux globaux d'ordinateurs, d'équipements industriels intégrant une carte SIM ou une puce ; logiciels d'exploitation de serveurs, logiciels pour l'utilisation dans la fourniture à des utilisateurs multiples de l'accès à un réseau informatique global d'informations pour la recherche, la récupération, le transfert, la manipulation et la diffusion d'un large éventail d'informations ; outils logiciels pour faciliter les applications logiciels par des tiers ; logiciels pour communications en réseau sans fil ; matériel informatique à savoir ordinateurs portables, ordinateurs fixes, périphériques d'ordinateurs, lecteur et/ou programmateurs de cartes SIM et/ou de puces, PDA et logiciels pour la communication en réseau sans fil ; dispositif à savoir module (composant électronique pour permettre l'émission, la réception de communications vocales et de données par l'intermédiaire des réseaux sans fil), modems, microprocesseurs, processeurs de radiocommunication intégrant une carte SIM interne et/ou une puce interne, solidarisées à un module de radiocommunication ; puces ; circuits imprimés pour cartes à mémoire ou à microprocesseur ; microcircuits ; microprocesseurs, microprocesseurs sécurisés ; appareils et équipements fonctionnant avec des puces et des cartes à puce, des cartes avec des circuits intégrés ou à microcircuits à savoir ordinateurs portables, ordinateurs fixes, périphériques d'ordinateurs, modules (composant électronique pour permettre l'émission, la réception de communications vocales et de données par l'intermédiaire des réseaux sans fil), modems, microprocesseurs, processeurs, lecteurs et/ou programmateurs de cartes SIM et/ou de puces, PDA fonctionnant avec des puces et des cartes à puces ; dispositifs d'identification et d'authentification à savoir puce ou carte à puce pour accéder ou contrôler l'accès à des appareils et équipements, dispositifs d'identification et d'authentification à savoir puce ou carte à puce destinés au traitement de l'information ; appareils et équipements permettant l'accès au réseau téléphonique ; dispositifs d'accès, de contrôle d'accès, d'identification et d'authentification au réseau téléphonique ; appareils téléphoniques ; distributeurs automatiques ; appareils à prépaiement ; lecteur et programmateur de puces et de cartes à puce ; appareils et instruments pour l'enregistrement, le traitement, la réception, la reproduction, le transfert, la modification, la compression, la décompression, la radiodiffusion, la fusion et/ou l'amélioration de données, pour la compression et la décompression de données, de codage/décodage ; équipements pour le traitement de l'information ; appareil et équipements de commande à distance pour le transfert, l'enregistrement, la lecture et la reproduction de sons, d'images et/ou de données informatiques ; appareils et équipements électroniques de connexion à distances à un réseau informatique et/ou de télécommunications ; microprocesseur sécurisé ; ordinateurs, micro-ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; circuits intégrés, puces de circuits intégrés, microprocesseurs, semi-conducteurs, processeurs à semi-conducteurs, puces de processeurs à semi-conducteurs, mémoires électroniques, circuits imprimés, accumulateurs électriques, lecteurs de cartes à mémoires, dispositifs de mémoire d'ordinateur ; dispositifs de mémoire à semi-conducteurs.