NEOPAN
Présentation de la marque NEOPAN
Déposée le 3 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WATTS INDUSTRIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEOPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NEOPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NEOPAN arrivera à expiration en date du 3 juillet 2026.
WATTS INDUSTRIES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51
Renouvellement sans limitation n°2071187 - Publication au BOPI 1996-31
Inscription le 1 juillet 1996 - Changement de dénomination n°203125 - Publication au BOPI 1996-07-01
Inscription le 31 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412888 - Publication au BOPI 2005-05-31
Inscription le 1 juillet 1996 - Changement d'adresse n°203126 - Publication au BOPI 1996-07-01
Inscription le 1 juillet 1996 - Changement d'adresse n°203127 - Publication au BOPI 1996-07-01
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2006 n°2309649 - Publication au BOPI 2006-03-08
Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579410 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2016 n°2620410 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-08