Marque renouvelée - Marque en vigueur

NEOPAN
WATTS INDUSTRIES FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1362073
Date de dépôt :
03/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2026

Présentation de la marque NEOPAN

Déposée le 3 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WATTS INDUSTRIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEOPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WATTS INDUSTRIES FRANCE domicilié(e) Route Nationale 7, Cs 10101, Sorgués, Vedène Cedex, 84270 VEDENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 813 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque NEOPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NEOPAN arrivera à expiration en date du 3 juillet 2026.

WATTS INDUSTRIES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EUROTHERM , instaMIX , Thermo Loop , SIRIUS , DOMOGRIPP , MULTIgroup , RETI GRIPP , ROBIFIX , CNK , SECURIGROUP


WATTS INDUSTRIES FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Route Nationale 7, Cs 10101, Sorgués, Vedène Cedex, 84270 VEDENE - France - SIREN 492813043


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Renouvellement sans limitation n°2071187 - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 1 juillet 1996 - Changement de dénomination n°203125 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 31 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412888 - Publication au BOPI 2005-05-31

Inscription le 1 juillet 1996 - Changement d'adresse n°203126 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 1 juillet 1996 - Changement d'adresse n°203127 - Publication au BOPI 1996-07-01

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2006 n°2309649 - Publication au BOPI 2006-03-08

Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579410 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2016 n°2620410 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-08

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques, notamment pour des joints, par exemple des joints de robinetterie.