WARNER MUSIC FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4066525
Date de dépôt :
06/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/02/2024
Présentation de la marque Les P'tits Pierrots
Déposée le 6 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WARNER MUSIC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Les P'tits Pierrots » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WARNER MUSIC FRANCE domicilié(e) 29, Avenue Mac Mahon - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 029 370 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque Les P'tits Pierrots a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WARNER MUSIC FRANCE, Société par actions simplifiée - 29, Avenue Mac Mahon - 75017 - PARIS - France - SIREN 712029370
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Appareils et instruments audio, vidéo, optiques, de télévision, radio et cinématographiques ; enregistrements sonores et vidéo ; enregistrements musicaux, enregistrements audio et vidéo obtenus via téléchargement et/ou diffusion à partir de réseaux informatiques et de télécommunications ; disques acoustiques ; disques compacts ; bandes, cassettes et cartouches audio ; cassettes, bandes et cartouches vidéo ; bandes, disques et câbles magnétiques ; disques optiques comportant des enregistrements sonores ou vidéo ; logiciels informatiques ; logiciels et publications sous forme électronique fournis en ligne à partir de bases de données ou à partir de l'Internet ; Cédéroms ; disques DVD ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir d'Internet ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir de sites Web MP3 sur Internet ; lecteurs et fichiers MP3 ; sonneries, logos d'opérateurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la manipulation, le traitement et la reproduction du son, d'images, de films, de bandes de films, de jeux vidéo, pièces, parties constitutives, de tous les produits précités.
Produits de l'imprimerie, journaux, magazines, catalogues, livres, agendas, affiches, images, photographies ; stylos ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; jaquettes de disques et de cassettes.
Télécommunications ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, audiovisuelles, par télévision, par terminaux d'ordinateur, par satellite ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; télédiffusion ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par satellite, par réseau numérique terrestre, par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de télédiffusion interactive ; émissions télévisées, émissions radiophoniques ; diffusion et transmission de programmes audiovisuels notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites. Services de téléchargement de données payantes ou non, de programmes audiovisuels et de musique par Internet ; diffusion de films ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; informations en matières de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires dans les domaines des télécommunications, de la production et de la programmation audiovisuelles, des techniques audiovisuelles et de l'équipement audiovisuel ; services de fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes.
Services de divertissement, information en matière de divertissement ; divertissements radiophoniques et/ou télévisés et/ou par réseau de communication mondiale ; mise à disposition d'enregistrements sonores et audiovisuels dans le domaine du divertissement. Organisation de tournées d'artistes. Services d'édition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias. Production de spectacles. Production et distribution de films, de vidéogrammes, de phonogrammes, de disques compacts, de cassettes enregistrés, d'enregistrements sonores et vidéo, de jeux télévisés, d'émissions télévisées, de reportages, de programme d'enseignement interactifs ou non ; publication et production de supports sonores et/ou visuels électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; service de production de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements sonores et vidéos, de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; réservation de places de spectacle ; rédaction de scénarios ; services de traduction ; service d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement), service d'enregistrement d'images (filmages) ; services de reporters ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; enregistrement de musique, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'oeuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétitions sportives, d'entrevues, de discours ; services de studio de cinéma et de télévision, services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques, audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation.
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