Marque enregistrée - Marque en vigueur

iSonnerie
WARNER MUSIC FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3752790
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2020
iSonnerie de WARNER MUSIC FRANCE

Présentation de la marque iSonnerie

Déposée le 9 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WARNER MUSIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « iSonnerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WARNER MUSIC FRANCE domicilié(e) 29, Avenue Mac Mahon - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 029 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque iSonnerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iSonnerie arrivera à expiration en date du 9 juillet 2020.

WARNER MUSIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : UN ETE D'ENFER , UNE FETE D'ENFER , (Marque figurative) , PLUS 2 BRUIT , BACK TO NEW JACK , KINGS OF R & B , CINE KIDS , MASTER TAPE , GARCONS , ANDROGYNOUS


WARNER MUSIC FRANCE, Société par actions simplifiée - 29, Avenue Mac Mahon - 75017 - PARIS - France - SIREN 712029370


CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 11 mars 2014 - Rejet partiel n°620205 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; Cédéroms, disque digital, disques magnétiques, vidéo disques numériques enregistrés ou non ; disques acoustiques ; disques versatiles digitaux dits DVD enregistrées ou non ; mini-disques ; supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; supports d'enregistrements magnétiques, optiques, numériques, analogiques vierges ou enregistrés ; supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'oeuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; disquettes, disques durs ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo ; logiciels concernant le traitement de l'image pour des films et programmes de télévision ; cartes de jeux sur supports électroniques ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; musique, vidéos, films, livres sous forme électronique fournis en ligne à partir de bases de données ou à partir de moyens fournis par un réseau global d'ordinateurs (incluant les sites Internet).

Produits de l'imprimerie ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage ; (en papier ou en matières plastiques) ; jaquettes de disques et de cassettes.

Services de vente au détail, de phonogrammes et vidéogrammes ; publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité interactive ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'affichage de diffusion et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; production et distribution de publicités radiophoniques et télévisées, service de location d'espaces et de temps publicitaires sur tous supports ; publication de textes publicitaires ; services d'abonnements à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; parrainage publicitaire.

Télécommunications ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, audiovisuelles, par télévision, par terminaux d'ordinateur, par satellite ; communication (transmission) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; télédiffusion ; transmission, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par satellite, par réseau numérique terrestre, par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de télédiffusion interactive ; émissions télévisées, émissions radiophoniques ; diffusion et transmission de programmes audiovisuels notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites. Services de téléchargement de données payantes ou non, de programmes audiovisuels par Internet ; diffusion de films ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine des télécommunications et de l'audiovisuel ; services de fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; diffusion d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes, agence d'informations.

Divertissements radiophoniques et/ou télévisés. Tournées d'artistes. Services d'édition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias. Production de spectacles. Production et distribution de films, de vidéogrammes, de phonogrammes, de disques compacts, de cassettes enregistrées, d'enregistrements vidéo, de jeux télévisés, d'émissions télévisées, de reportages, de programme d'enseignement interactifs ou non ; publication et production de supports sonores et/ou visuels électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; service de production de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixe ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements sonores et vidéos, de bandes vidéo ; organisation de concours, de jeux ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; réservation de places de spectacle ; rédaction de scénarios ; services de traduction ; services d'enregistrement d'images (filmages) ; services de reporters ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; enregistrements de spectacles, de documentaires, de textes, d'oeuvres littéraires, de pièces de théâtres, de livres, d'encyclopédies, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétitions sportives, d'entrevues, de discours ; services de studio de cinéma et de télévision, services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques, audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation.