Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Walton (Paul)

Numéro de dépôt :
947317
Date de dépôt :
23/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 février 1976 par monsieur Walton (Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Walton (Paul domicilié(e) L'Isle-sur-Serein (Yonne). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947317.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 23 février 1986.

Walton (Paul a également déposé les autres marques suivantes : LAMB ROLL , WALPONGE , PLASTIBROSS , (Marque figurative) , EUROBAT


M. Walton (Paul) - L'Isle-sur-Serein (Yonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Outils et instruments à main;matériaux pour les artistes, pinceaux, éponges, brosses et matériaux pour la brosserie.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.