Déposée le 2 août 1977 par la Société Anonyme (SA) WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MICKMOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE domicilié(e) 52, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS. - France.
La marque MICKMOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE) S.A. - 52, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Jeux jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ornements et décoration pour arbres de Noël.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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