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Marques déposées par madame WALRAEDT Janine
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BELLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLA
Madame WALRAEDT Janine

Numéro de dépôt :
1349835
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2006

Présentation de la marque BELLA

Déposée le 4 avril 1986 par madame WALRAEDT Janine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame WALRAEDT Janine domicilié(e) Avenue Pastur 37 MARCINELLE BELGIQUE (dossier no 2066543) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2066543) - France.

La marque BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLA est expirée depuis le 4 avril 2006.


Madame WALRAEDT Janine - Avenue Pastur 37 MARCINELLE BELGIQUE (dossier no 2066543) - Belgique


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2066543) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 1996 n°2066543 - Publication au BOPI 1996-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 20 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237167 - Publication au BOPI 1997-05-20

Fruits frais, notamment agrumes.