Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCUMASK
W.R. GRACE & CO.-CONN. (Société organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut)

Numéro de dépôt :
1468438
Date de dépôt :
06/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2007

Présentation de la marque ACCUMASK

Déposée le 6 mars 1987 par W.R. GRACE & CO.-CONN. (Société organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCUMASK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est W.R. GRACE & CO.-CONN. (Société organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut), domicilié(e) 1114 Avenue of the Americas New York, New York 10036 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2085401) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2085401) - France.

La marque ACCUMASK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCUMASK est expirée depuis le 6 mars 2007.

W.R. GRACE & CO.-CONN. (Société organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut a également déposé les autres marques suivantes : ECCOSIL , GUN-LOCS , MARGOSAN , OLEFINSPLUS , DARPAST , TRIMODIC , NEEMIX , SYLOFLOW , B T LINK , VEST LOCKER


W.R. GRACE & CO.-CONN. (Société organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut) - 1114 Avenue of the Americas New York, New York 10036 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2085401) - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2085401) - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 1997 n°2085401 - Publication au BOPI 1997-02-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Inscription le 28 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265690 - Publication au BOPI 1998-10-28

Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264767 - Publication au BOPI 1998-10-19

Inscription - Changement de dénomination n°39658 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie;résines artificielles non-traitées et matières plastiques non-traitées;compositions photopolymériques destinées à l'industrie;produits chimiques utilisables dans l'industrie pour le developpement des compositions photopolymériques;leurs pièces et accessoires.Machines;appareils pour l'application et le developpement de compositions photopolymériques et pour la formation d'images à partir de ces compositions; leurs pièces et accessoires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.