Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Royal Suspension
vuillemin arnaud, Agissant pour le compte de la société Royal Suspension en cours de formation

Numéro de dépôt :
3741202
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2020
Royal Suspension de vuillemin arnaud

Présentation de la marque Royal Suspension

Déposée le 21 mai 2010 par vuillemin arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Royal Suspension » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est vuillemin arnaud, Agissant pour le compte de la société Royal Suspension en cours de formation domicilié(e) 0 zac du breuil - 54700 - PONT A MOUSSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vuillemin arnaud domicilié(e) 0 zac du breuil - 54700 - PONT A MOUSSON - France.

La marque Royal Suspension a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal Suspension est expirée depuis le 21 mai 2020.


vuillemin arnaud, Agissant pour le compte de la société Royal Suspension en cours de formation - 0 zac du breuil - 54700 - PONT A MOUSSON - France


vuillemin arnaud - 0 zac du breuil - 54700 - PONT A MOUSSON - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 5 janvier 2011 - Retrait partiel n°538804 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Inscription le 7 février 2011 - Retrait partiel n°542124 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-07

Inscription le 15 février 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°543039 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Amortisseurs de suspensions pour véhicules lormis velomoteur et bicyclette.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus.