Royal Suspension
Présentation de la marque Royal Suspension
Déposée le 21 mai 2010 par vuillemin arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Royal Suspension » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Royal Suspension a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal Suspension est expirée depuis le 21 mai 2020.
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Inscription le 5 janvier 2011 - Retrait partiel n°538804 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05
Inscription le 7 février 2011 - Retrait partiel n°542124 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-07
Inscription le 15 février 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°543039 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13