Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VTF INDUSTRIES
/
VERTROPANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTROPANE
VTF INDUSTRIES (Société à Responsabilité Limitée), TROIS-FONTAINES, 57870 VALLERYSTHAL-FONTAINES.

Numéro de dépôt :
1376149
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1996

Présentation de la marque VERTROPANE

Déposée le 24 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VTF INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERTROPANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VTF INDUSTRIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN ET CHRETIEN. - France.

La marque VERTROPANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTROPANE est expirée depuis le 24 octobre 1996.

VTF INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : TROPHÉE , VERTRO , VERTROPANE , TROIS FONTAINES


VTF INDUSTRIES (Société à Responsabilité Limitée), TROIS-FONTAINES, 57870 VALLERYSTHAL-FONTAINES. - France


SCHIHIN ET CHRETIEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Vitres, pare-brises, cabines vitrées et toits-ouvrants pour machines agricoles et machines de travaux publics.Vitres, pare-brises, cabines vitrées et toits-ouvrants pour véhicules et appareils de locomotion par terre, eau et air.Verre pour vitres, verre armé, briques et dalles de verre, et plus généralement verre de construction, vitraux, verre isolant. Verre pour vitres de véhicules, doubles vitrages, verre trempé, gravé, émaillé, peint, imprimé.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.