Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TROPHÉE
VTF INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
1198508
Date de dépôt :
15/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2002

Présentation de la marque TROPHÉE

Déposée le 15 mars 1982 par VTF INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROPHÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VTF INDUSTRIES, domicilié(e) TROIS FONTAINES, 57870 VALLERYSTHAL-FONTAINES (dossier no 2001503) - France.

La marque TROPHÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROPHÉE est expirée depuis le 15 mars 2002.

VTF INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : VERTRO , VERTROPANE , VERTROPANE , TROIS FONTAINES


VTF INDUSTRIES - TROIS FONTAINES, 57870 VALLERYSTHAL-FONTAINES (dossier no 2001503) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 1992 n°2001503 - Publication au BOPI 1992-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Inscription le 13 mars 2000 - Changement de dénomination n°297183 - Publication au BOPI 2000-03-13

Inscription - Concession de licence n°18037 - Publication au BOPI

Verres optiques, verres pour lunetterie, verrerie graduée ou jaugée, verres armés, brique de verre et, plus généralement, du verre de construction et de la glace trempée ou non, ayant subi un traitement d'argenture destiné à les transformer en miroir, verre à vitre, double vitrage, verres trempés, gravés, émaillés, dorés, filés, serigraphiés, et du verre général, la matière traitée pouvant être, soit du verre à vitre, soit de la glace, soit du verre coulé.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.