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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VT GREEN
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HYDROCHAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDROCHAR
VT GREEN, SAS

Numéro de dépôt :
3983472
Date de dépôt :
17/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2023
HYDROCHAR de VT GREEN

Présentation de la marque HYDROCHAR

Déposée par voie électronique le 17 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VT GREEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYDROCHAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VT GREEN domicilié(e) ZA Les Tiiolans, VIllage d'entreprises - 03800 - Saint Bonnet de Rochefort - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 794 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VT GREEN, M. Vincent XAVIER domicilié(e) ZA Les Tiiolans, VIllage d'entreprises - 03800 - Saint Bonnet de Rochefort - France.

La marque HYDROCHAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROCHAR est expirée depuis le 17 février 2023.


VT GREEN, SAS - ZA Les Tiiolans, VIllage d'entreprises - 03800 - Saint Bonnet de Rochefort - France - SIREN 751794777


VT GREEN, M. Vincent XAVIER - ZA Les Tiiolans, VIllage d'entreprises - 03800 - Saint Bonnet de Rochefort - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.